Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIME FRANCE-LAIT
"REGILAIT" (Sté Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole S.A.)

Numéro de dépôt :
1598031
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2000
REGIME FRANCE-LAIT de REGILAIT (Sté Coopérative d\'Intérêt Collectif Agricole S.A

Présentation de la marque REGIME FRANCE-LAIT

Déposée le 14 juin 1990 par REGILAIT (Sté Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGIME FRANCE-LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "REGILAIT" (Sté Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole S.A.), domicilié(e) 36, Quai Fulchiron, 69005 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque REGIME FRANCE-LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

REGILAIT (Sté Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole S.A a également déposé les autres marques suivantes : TARTINE CALINE , HYPER LEGERE , EXTRA LEGERE , LEGER DELICE , ULTRA LEGERE , ASTUCE LEGERE , SUPER LIGHT


"REGILAIT" (Sté Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole S.A.) - 36, Quai Fulchiron, 69005 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62248 - Publication au BOPI 1992-04-15

Lait écrémé en poudre à usage diététique ou de régime

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.